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Marques déposées par monsieur Berny (Michel
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CHATEAU ST CLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ST CLAIR
M. Berny (Michel)

Numéro de dépôt :
941748
Date de dépôt :
08/12/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU ST CLAIR

Déposée le 8 décembre 1975 par monsieur Berny (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU ST CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Berny (Michel domicilié(e) Puisseguin (Gironde). - France.

La marque CHATEAU ST CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU ST CLAIR est expirée depuis le 8 décembre 1985.

Berny (Michel a également déposé les autres marques suivantes : Château du Bois Joli , CLOS DU BOIS JOLI Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur controlée , CHATEAU CHAMP DU CROS , CLOS DU BOIS JOLI , CHATEAU SAINT CLAIR , CHATEAU CHAMP DU CROS


M. Berny (Michel) - Puisseguin (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Vins.